Moody's annonce des changements de notations bancaires pour la France apres la mise en oeuvre de ses methodologies JDA et BFSR
New York, May 11, 2007 -- Moody's Investors Service publie aujourd'hui ses nouvelles notations
pour les banques situees en France dans le cadre de l'entree
en application de la version amelioree de sa methodologie
d'analyse de defaut conjoint (JDA) et de la mise a
jour de sa methodologie de notation de solidite financiere
des banques (BFSR).
Les notations BFSR de solidite financiere des banques evaluent
la solidite financiere intrinseque des banques independamment
des facteurs de soutien externes. Elles constituent le point de
depart de l'analyse de credit des banques effectuee
par Moody's et jouent un rôle essentiel dans la determination
des notations Moody's de depôts bancaires et de dettes.
Moody's utilise ensuite sa methodologie JDA pour integrer
la probabilite d'un soutien externe dans la notation de depôts
en monnaie locale d'une banque. La probabilite d'un
soutien externe peut attenuer le risque inherent aux depôts
et aux titres de dettes d'une banque. Toutefois, des
incertitudes existent souvent quant a cette probabilite
de soutien. Moody's applique des hypotheses de soutien
prudentes et un nombre plus restreint de niveaux de soutien de maniere
a accorder suffisamment de poids a la solidite financiere
intrinseque d'une banque dans ses notations de depôts
bancaires et de dettes.
La notation de depôts sert de point de depart a
l'attribution des notations des titres de dettes en fonction des
regles de classification en vigueur chez Moody's.
Les notations des engagements en devises sont determinees
d'apres les plafonds-pays de Moody's pour les
notations en devises.
Les methodologies entreront en application pays par pays,
avec une annonce hebdomadaire des resultats. S'agissant
des banques dont la societe-mere se situe
dans un autre pays où les methodologies ne sont pas encore
entrees en application, les nouvelles notations seront formulees
conjointement a celles de la societe-mere.
Les ameliorations apportees a la methodologie
JDA de Moody's se sont traduites en France par les principales decisions
de notation suivantes :
Les notations a long terme de depôts et de dettes
senior unsecured des trois grands groupes bancaires francais -
BNP Paribas, Credit Agricole S.A. (CASA) et
Societe Generale - ont ete
rehaussees d'un cran, a Aa1 (perspective stable),
sur la base de notations BFSR de solidite financiere de
B (perspective stable), et qui prennent en consideration
une tres forte (« very high ») probabilite de
soutien systemique. Par ailleurs, les notations Aa1
a long terme de depôts et de dettes senior unsecured
de CASA, des Caisses Regionales de Credit Agricole
Mutuel (CRCAM) notees et de LCL (Le Credit Lyonnais) tiennent
compte du soutien total (« full support ») que sous-entend
l'existence de mecanismes de solidarite collective
solides en usage au sein des reseaux francais de banque
de detail du groupe cooperatif Credit Agricole.
CALYON et LCL se voient egalement attribues les mêmes
notations Aa1 a long terme de depôts et de dettes
senior unsecured que CASA en raison de leur importance strategique
et de leur niveau d'integration au sein du groupe Credit
Agricole.
Les notations a long terme de depôts et de dettes
senior unsecured de la Caisse Nationale des Caisses d'Epargne et
de Prevoyance (CNCEP) et de la Banque Federale des
Banques Populaires (BFBP) se situent chacune a Aa2 (perspective
stable), dans le sillage du rehaussement d'un cran,
a Aa2, des notations a long terme de la BFBP.
Ces notations reposent sur les BFSR a B- (perspective stable)
de la CNCEP et de la BFBP ainsi que sur une tres forte («
very high ») probabilite de soutien systemique.
Nous insistons sur le fait que les notations Aa2 a long terme de
depôts et de dettes de ces organes centraux de groupes mutualistes,
des Banques Populaires notees, des etablissements
affilies a la CNCEP, et de Natixis, etablissement
a la fois affilie a la CNCEP et la BFBP, prennent
egalement en compte le soutien total (« full support »)
que sous-entend l'existence de mecanismes de solidarite
solides au sein de chaque groupe mutualiste.
Les notations a long terme de depôts et de dettes
senior unsecured de la Banque Federative du Credit
Mutuel (BFCM), autre membre d'un groupe mutualiste,
sont demeurees inchangees a Aa3 (perspective stable)
et beneficient d'un soutien tres eleve
(« very high ») du groupe Credit Mutuel Centre Est Europe
(CMCEE). Ceci dit, la BFSR de la BFCM a ete
revue a la baisse de 3 crans, a C (perspective stable),
compte tenu du fait qu'il s'agit d'une filiale non garantie
de l'organe central du groupe et que par consequent,
la notation intrinseque de la BFCM devrait être specifique
a la banque. Ainsi, la notation BFSR de la BFCM n'est
plus representative de la qualite de credit de l'ensemble
du groupe. La modification de sa BFSR decoule de cette approche
revisee et ne saurait être apprehendee
comme un changement intervenu au niveau des fondamentaux financiers ou
de la qualite intrinseque de la BFCM ou du CMCEE.
Par ailleurs, les notations a long terme de depôts
et de dettes senior unsecured de HSBC France ont ete relevees
d'un cran a Aa2 (perspective stable), sur la base d'une
BFSR de B- (perspective stable), d'une tres
forte (« very high ») probabilite de soutien de HSBC
Bank plc, la societe-mere, et
d'une probabilite moderee (« moderate
») de soutien systemique.
Enfin, les notations a long terme de depôts
et de dettes de Banque PSA Finance et de RCI Banque, les deux filiales
de financement des groupes PSA et Renault, ressortent a A3
/ Prime-2 (perspective stable), conformement a
leurs BFSR de C (perspective stable), aucune d'entre elles
ne beneficiant d'un rehaussement de notation suite
au soutien des societes-mere. Les societes-mere
de ces deux etablissements affichent actuellement une notation
(Baa1) inferieure a leurs filiales de financement pour lesquelles
Moody's estime par ailleurs inexistante la probabilite de
soutien systemique.
Ce communique de presse indique les noms des emetteurs situes
en France dont les notations ont ete revisees,
reaffirmees ou placees sous surveillance.
Les notations de depôts et de dettes senior unsecured ainsi
que les BFSR sont indiquees pour les banques où elles ont
fait l'objet d'une modification. Pour visualiser l'ensemble
des changements de notation ainsi que les autres documents relatifs aux
methodologies Moody's de notation des banques, nous
vous invitons a vous rendre sur www.moodys.com/JDABanks.
- Liste des banques dont les notations a long terme de depôts
et de dettes senior unsecured ont fait l'objet d'un rehaussement
:
BNP Paribas : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
Credit Agricole S.A. : rehausse de Aa2
a Aa1, perspective stable
CALYON : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
Le Credit Lyonnais S.A. : rehausse de
Aa2 a Aa1, perspective stable
CRCAM Alpes Provence : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Anjou et du Maine : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Aquitaine : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
CRCAM Atlantique Vendee : rehausse de Aa2 a
Aa1, perspective stable
CRCAM Centre Est : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
CRCAM Centre France : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Centre Loire : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Charente-Perigord : rehausse de Aa2 a
Aa1, perspective stable
CRCAM Côte d'Armor : rehausse de Aa2 a
Aa1, perspective stable
CRCAM d'Ile et Vilaine : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM de Brie-Picardie : rehausse de Aa2 a
Aa1, perspective stable
CRCAM de Lorraine : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
CRCAM de Normandie : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM de Toulouse et du Midi : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Finistere : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Franche-Comte : rehausse de Aa2 a
Aa1, perspective stable
CRCAM Morbihan : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
CRCAM Nord de France : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Nord Est : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
CRCAM Normandie Seine : rehausse de Aa2 a Aa1,
perspective stable
CRCAM Oise : rehausse de Aa2 a Aa1, perspective
stable
CRCAM Paris et Ile-de-France : rehausse de
Aa2 a Aa1, perspective stable
CRCAM Pyrenees Gascogne : rehausse de Aa2 a
Aa1, perspective stable
CRCAM Sud Rhône-Alpes : rehausse de Aa2 a
Aa1, perspective stable
Societe Generale : rehausse de
Aa2 a Aa1, perspective stable
Banque Federale des Banques Populaires : rehausse
de Aa3 a Aa2, perspective stable
Banque Monetaire et Financiere : rehausse de
Aa3 a Aa2, perspective stable
Banque Populaire Atlantique : rehausse de Aa3 a Aa2,
perspective stable
Banque Populaire Bourgogne Franche-Comte : rehausse
de Aa3 a Aa2, perspective stable
Banque Populaire d'Alsace : rehausse de Aa3 a
Aa2, perspective stable
Banque Populaire de l'Ouest : rehausse de Aa3 a
Aa2, perspective stable
Banque Populaire de la Cote d'Azur : rehausse de Aa3
a Aa2, perspective stable
Banque Populaire du Massif Central : rehausse de Aa3 a
Aa2, perspective stable
Banque Populaire du Nord : rehausse de Aa3 a Aa2,
perspective stable
Banque Populaire du Sud-Ouest : rehausse de Aa3 a
Aa2, perspective stable
Banque Populaire Lorraine-Champagne : rehausse de
Aa3 a Aa2,perspective stable
Banque Populaire Rives de Paris : rehausse de Aa3 a
Aa2, perspective stable
Banque Populaire Toulouse-Pyrenees : rehausse
de Aa3 a Aa2, perspective stable
Banque Populaire Val de France : rehausse de Aa3 a
Aa2, perspective stable
BRED-Banque Populaire : rehausse de Aa3 a Aa2,
perspective stable
CASDEN Banque Populaire : rehausse de Aa3 a Aa2,
perspective stable
Credit Cooperatif : rehausse de Aa3 a
Aa2, perspective stable
HSBC France : rehausse de Aa3 a Aa2, perspective
stable
Credit Industriel et Commercial : rehausse de A1 a
Aa3, perspective stable
Laser Cofinoga S.A. : rehausse de A1 a
Aa3, perspective stable
- Liste des banques dont les notations a long et court termes
de depôts et de dettes senior unsecured ont ete
revisees a la baisse :
Banque PSA Finance : notations a long terme abaissees
de A2 a A3, et notations a court terme abaissees
de P-1 a P-2, perspective stable
- Liste des banques dont les notations a long terme de depôts
et de dettes senior unsecured ainsi que leurs perspectives stables ont
ete reaffirmees :
Banque Espirito Santo et de la Venetie : reaffirme
a A3, perspective stable
Banque Federative du Credit Mutuel : reaffirme
a Aa3, perspective stable
Banque Palatine : reaffirme a Aa3, perspective
stable
Caisse Centrale du Credit Immobilier de France : reaffirme
a A1, perspective stable
Caisse Nationale des Caisses d'Epargne et de Prevoyance :
reaffirme a Aa2, perspective stable
Credit Foncier de France : reaffirme a
Aa2, perspective stable
IXIS Corporate and Investment Bank : reaffirme a
Aa2, perspective stable
Natixis : reaffirme a Aa2, perspective
stable
Oddo & Cie : reaffirme a Baa1, perspective
stable
RCI Banque : reaffirme a A3, perspective
stable
VTB Bank (France) S.A. : reaffirme a
Baa2, perspective stable
- Liste des banques dont les notations a long et court termes
de depôts et de dettes senior unsecured demeurent sous surveillance
:
Locindus S.A. : notations A3/P-2 sous surveillance
positive
- Liste des banques dont les notations BFSR ont ete
rehaussees :
Calyon : de C a C+, perspective stable
Credit Foncier de France : de C- a C,
perspective stable
IXIS Corporate and Investment Bank : de C a C+,
perspective stable
Natixis : de C a C+, perspective stable
- Liste des banques dont les notations BFSR ont ete
revisees a la baisse :
BNP Paribas : de B+ a B, perspective stable,
Credit Agricole S.A. : de B+ a
B, perspective stable,
Societe Generale : de B+ a
B, perspective stable,
Caisse Nationale des Caisses d'Epargne et de Prevoyance :
de B a B-, perspective stable
Banque Federale des Banques Populaires : de B a
B-, perspective stable,
Banque Federative du Credit Mutuel : de B a
C, perspective stable
Credit Industriel et Commercial : de C a C-,
perspective stable
HSBC France : de B a B-, perspective stable
Banque PSA Finance : de C+ a C, perspective stable
Caisse Centrale du Credit Immobilier de France : de B-
a C, perspective stable
- Liste des banques dont les notations BFSR ont ete
reaffirmees :
Banque Palatine : a C-, perspective stable
Banque Espirito Santo et de la Venetie : a
D, perspective stable
Laser Cofinoga S.A. : a C+, perspective
stable
Le Credit Lyonnais S.A. : a B-,
perspective stable
Locindus : a C, perspective stable
Oddo & Cie : a C-, perspective stable
RCI Banque : a C, perspective stable
VTB Bank (France) S.A. : a D, perspective
stable
NOTATIONS MOODY'S DES BANQUES
Notations de Solidite Financiere des Banques (BSFR)
Les notations Moody's de solidite financiere des banques
(BFSR) representent l'opinion de Moody's sur la solidite
financiere et la qualite de credit intrinseques
d'une banque et excluent, de ce fait, certains risques
de credit et elements de soutien externes que prennent
en compte les notations de depôts bancaires de Moody's.
Les notations de solidite financiere ne prennent en consideration
ni la probabilite que la banque recoive effectivement ce
soutien, ni les risques provenant de decisions prises au
niveau des autorites souveraines qui pourraient remettre en question
la capacite d'une banque a honorer ses engagements
en monnaie locale ou en devises. Parmi les elements
pris en compte lors de l'attribution de notations BFSR de solidite
financiere figurent des elements specifiques
aux banques, tels que les fondamentaux financiers, la «
franchise value », le niveau de diversification des metiers
et des actifs. Bien que les notations de solidite financiere
excluent les facteurs externes deja evoques,
elles prennent veritablement en consideration d'autres
facteurs de risque propres a l'environnement dans lequel
opere l'etablissement, qu'il s'agisse
du dynamisme et des perspectives economiques futures, de
la structure et de la fragilite relative du secteur financier,
ou encore de la qualite de la reglementation et du contrôle
du systeme bancaire.
Notations de depôts a l'echelle internationale
en monnaie locale (Global Local Currency Deposit Ratings)
En tant qu'appreciation sur le risque de credit relatif,
une notation de depôts tient compte de la notation BFSR de
solidite financiere ainsi que de l'opinion de Moody's
relative a un soutien externe. Les notations Moody's
de depôts bancaires sont des appreciations quant a
la capacite d'une banque a honorer en temps voulu
ses engagements aupres des deposants. Les notations
internationales de depôts bancaires de Moody's ont
ainsi vocation a integrer les composantes du risque de credit
pertinentes a la performance future, en termes de capacite
de paiement, des banques notees, eu egard a
leurs engagements vis-a-vis des deposants.
Parmi ces composantes figurent : la solidite financiere
intrinseque, le risque souverain de transfert (dans le cas
des notations de depôts en devises) et les elements
de soutien externe a la fois implicites et explicites. Les
notations Moody's de depôts des banques ne tiennent
pas compte de l'element de soutien que peuvent conferer
les assurances-depôts qui prennent en charge les paiements
aux deposants, mais ils reconnaissent en revanche que les
regimes susceptibles d'aider directement les banques peuvent,
quant a eux, être retenus comme un element
de soutien.
Notations de depôts en devises (Foreign Currency Deposit
Ratings)
Les notations Moody's pour les engagements des banques en devises sont
determinees a partir de la notation en monnaie locale
de la banque pour la même categorie d'engagement.
L'application de la JDA aux banques peut se traduire pour certaines banques
par une notation en monnaie locale elevee, qui pourrait
egalement donner lieu a des notations en devises elevees.
Quoi qu'il en soit, il convient de garder a l'esprit
que les notations de depôts en devises sont dans tous les
cas soumises a un plafond-pays pour les depôts
bancaires en devises. Ceci peut se traduire par l'attribution
d'une notation de depôts en devises differente,
en principe inferieure, a celle des engagements en
monnaie locale d'une banque.
Notations de dettes en devises (Foreign Currency Debt Ratings)
Les notations de dettes en devises sont determinees a
partir de la notation de dettes en monnaie locale de la banque pour la
même categorie d'engagement. A l'instar des
notations de depôts en devises, les engagements de
dette en devises peuvent egalement être soumis a un
plafond-pays pour les obligations a moyen et long termes.
Toutefois, dans certains cas, les notations des engagements
de dette en devises peuvent être autorisees a franchir
le plafond en devises. Un certain nombre de facteurs de notation
entrent en ligne de compte lorsqu'il s'agit d'evaluer
si une notation d'obligation en devises franchit ou non le plafond
pays. Parmi ces derniers figurent notamment la notation globale
en monnaie locale de l'emetteur, la notation des emprunts
d'Etat en devises, le plafond-pays pour les obligations
et le fait que la dette soit habilitee a franchir ledit
plafond.
Notations sur echelle nationale (National Scale Ratings)
Les notations sur echelle nationale sont essentiellement destinees
aux investisseurs nationaux et ne peuvent être comparees
avec les notations Moody's qui ont une portee internationale.
Elles portent au contraire sur le risque de credit au sein d'un
pays donne. La notation Aaa sur echelle nationale
de Moody's indique un emetteur ou une emission affichant
la qualite de credit la plus forte et la plus faible probabilite
de perte comparativement aux autres emetteurs nationaux.
Ainsi, les notations sur echelle nationale permettent-elles
un classement au sein des emetteurs nationaux et non pas par rapport
au risque de defaut absolu. Elles permettent de localiser
les risques systemiques et ne refletent pas l'esperance
de perte relative aux chocs systemiques qui pourraient concerner
tous les emetteurs, même ceux qui beneficient
des notations sur echelle nationale les plus elevees.
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